Décisions

actes administratif

Liste des décisions

2026 2024 2025

Décisions 2026

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D2026-012 : Décision modificative n°1
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D2026-011 : Demande de subvention GI TSF Préron
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D2026-010 : Demande de subvention programme de voirie
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D2026-008 : Modification régie de recettes cantine et produits divers

Décisions 2024

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D2024-45 : Attribution marchés commune et régie
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D2024-44 : Nomination régie secours-131224
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D2024-43 : Attribution marchés commune et régie
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D2024-42 : Décision modificative n°7 M57 -
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D2024-41 : Concours de maitrise d'oeuvre_composition jury
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D2024-40 : Demande subvention travaux de confortement chapelle du villard
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D2024-39 : Demande de subvention - Travaux d'urgence
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D2024-38 : attribution marché
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D2024-37 : Virement de crédit n°1
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D2024-36 : Sollicitation d'organisme financeur subvention crue de juin 2024
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D2024-35 : Sollicitation d'organismes financeurs dans le cadre des crues de juin 2024
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D2024-34 : demande subvention pratique sportive école
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D2024-33 : Attribution marchés commune et régie - tableau
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D2024-32 : Mise à disposition appartements place de l'Eglise-Alex Hugo
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D2024-31 : Clôture régies de recettes location de salles et patinoire
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D2024-30 : Modification de la régie de recettes du camping du Freyssinet
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D2024-29 : Attribution marchés commune et régie - tableau
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D2024-28 : Budget M 57 décision modificative n°4
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D2024-27 : Nomination régisseurs régie piscine minigolf modif
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D2024-26 : Nomination régisseurs régie camping
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D2024-25 : Modification de la régie de recettes du camping du Freyssinet
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D2024-24 : convention mise à disposition terrain food truck Amistous
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D2024-23 : Nomination régisseurs régie piscine minigolf
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D2024-22 : Attribution marchés commune et régie - tableau
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D2024-21 : Budget M 57 décision modificative n°3
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D2024-20 : Nomination régisseurs régie bibliothèque
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D2024-19 : Attribution bail et marchés commune et régie - tableau
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D2024-18 : Prolongation bail location Saisonnière buvette Entre Aigues
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D2024-17 : Budget M 57 décision modificative n°2
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D2024-16 : Attribution marchés commune et régie - tableau
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D2024-15 : Attribution marchés commune et régie - tableau
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D2024-14 : Budget M 57 décision modificative n°1
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D2024-13 : Attribution marchés commune et régie - tableau
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D2024-12 : Attribution marchés commune et régie - tableau
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D2024-11 : Nomination régisseurs régie photocopies
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D2024-10 : Nomination régisseurs régie cantine-périscolaire et forfaits de ski
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D2024-09 : Constitution régie de recettes cantine-périscolaire et forfaits de ski
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D2024-08 : Attribution marchés commune et régie - tableau
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D2024-07 : Attribution marchés commune et régie - tableau
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D2024-06 : Attribution marchés commune et régie - tableau
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D2024-05 : Attribution marchés et bail location commune et régie - tableau
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D2024-04 : Attribution marchés commune et régie - tableau
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D2024-03 : Attribution marchés commune et régie - tableau
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D2024-02 : Attribution marché prestation - réparation véhicule
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D2024-01 : Attribution marché fournitures détecteurs de fumée

Décisions 2025

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35 : Attribution de la convention de pâturage de l'Eychauda