Délibérations

actes administratif

Liste des délibérations

2026 2025

Délibérations 2026

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2026-040- Protection Sociale Complémentaire Mandat au CDG 05 pour lancer une consultation.pdf
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2026-039-Consultation et signature des marchés de travaux du traitement bactériologique de Puy Aillaud.pdf
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2026-038-Consultation et signature des marchés de travaux de l'école.pdf
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2026-037-Attribution d'un marché de travaux du confortement de la chapelle du Villard.pdf
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2026-036-Convention de partenariat avec le comité de jumelage Annexe.pdf
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2026-036-Convention de partenariat avec le comité de jumelage.pdf
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2026-035-OPAH RU du Pays des Ecrins 2025-2028 attribution d’une subvention.pdf
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2026-034-Instauration d'une prime au personnel de la régie des remontées mécaniques.pdf
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2026-033-Budget principal M57 BP 2026.pdf
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2026-032-Modification des autorisations de programmes.pdf
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2026-031-Taux d'imposition 2026.pdf
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2026-030-Affectation du résultat du budget principal M57.pdf
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2026-029-Budget annexe des remontées mécaniques M43 BP 2026.pdf
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2026-028-Affectation du résultat du budget annexe des remontées mécaniques M43.pdf
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2026-027-Budget annexe de l'eau M49 BP 2026.pdf
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2026-026-Affectation du résultat du budget annexe de l'eau M49.pdf
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2026-025-Budget annexe du camping d'Ailefroide M4 BP 2026.pdf
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2026-024-Affectation du résultat budget annexe du camping d'Ailefroide M4.pdf
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2026-022-Règlement budgétaire et financier Annexe.pdf
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2026-022-Règlement budgétaire et financier.pdf
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2026-021 - Délégation d'attributions du conseil municipal au Maire.pdf
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2026-020-Règlement intérieur du conseil municipal Annexe.pdf
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2026-020-Règlement intérieur du conseil municipal.pdf
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2026-019 - Détermination des indemnité des élus.pdf
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2026-018 - Désignation des délégués dans les syndicats.pdf
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2026-017 - Désignation des délégués du syndicat d'énergie.pdf
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2026-016 - Membre de la commission d'appel d'offres.pdf
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2026-015 - Nomination des membres du conseil d'exploitation de la régie des remontées mécaniques.pdf
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2026-014 - Détermination du nombre d'adjoints et élections des adjoints.pdf
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2026-013 - Election du Maire.pdf
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2026-012 : EXTRAIT du registre : 2026-012 - Désignation d'un conseiller municipal chargé de prendre une décision pour une autorisation d'urbanisme
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2026-011 : Convention de partenariat pour l'informatisation de la bibliothèque municipale
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2026-010 : Actualisation du tableau des effectifs du personnel communal avancement de grade
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2026-009 : Contrat cadre de prestation sociale sous la forme de titre restaurant mandat au CDG05
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2026-008 : Convention d'objectif pour la gestion du domaine nordique de Vallouise-Pelvoux
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2026-007 : Modification des statuts de la régie des remontées mécaniques
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2026-006 : Modification des régimes du personnel de la régie des remontées mécaniques
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2026-005 : Attribution d'un marché de travaux du confortement de la chapelle du Villard
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2026-004 : Attribution de la DSP du point d'accueil et de restauration de l'Eychauda
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2026-003 : Attribution du contrat d'assurance lot n°1 dommage aux biens
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2026-002 : Tarifs d'été de la régie des remontées mécaniques
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2026-001 : Tarif d'occupation du camping d'Ailefroide et du camping du Freyssinet

Délibérations 2025