Toutes les fiches

• Arrêté municipal n°2023-97 portant sur le stationnement d'un food-truck

• Arrêté municipal n°2023-95 portant approbation du plan communal de secours - Domaines de ski alpin et nordique

• Arrêté municipal n°2023-94 portant mise à jour de la commission municipale de sécurité

• Arrêté municipal n°2023-93 portant organisation de la sécurité sur le domaine de ski nordique de Vallouise-Pelvoux

• Arrêté municipal n°2023-92 portant agrément des responsables de la sécurité sur les pistes de ski alpin et de ski de fond

• Arrêté municipal n°2023-91 portant organisation de la sécurité sur les pistes de ski alpin

• Décision n°2023-100 portant attribution de marchés de fourniture et de travaux pour la commune

• Arrêté municipal n° 2023-96 portant sur la circulation route de l'Eychauda

• Décision n°2023-98 portant attribution d’un marché de fourniture de matériel et de prestation de service

• Décision n°2023-97 portant attribution de marchés de fourniture et de prestation de services pour l’entretien des locaux des remontées mécaniques

• Décision n°2023-96 portant attribution d’un marché de prestation de services pour des ateliers de théâtre et un spectacle pour les enfants de l’école primaire de Vallouise

• Décision n°2023-95 portant attribution d’un marché de prestation de service relatif à la réparation d’un véhicule communal

• Décision n°2023-93 portant attribution de marché diagnostic structure école de Pelvoux

• Décision n°2023-94 portant modification de la régie de recettes pour la perception des titres de transport des remontées mécaniques

• Décision n°2023-92 portant sur l'attribution de marchés de fourniture de matériel électroménager

• Décision n°2023-91 portant ajustements de crédits en dépenses de fonctionnement et investissement

• Décision n°2023-90 portant attribution de marchés de prestation de service et de maîtrise d’oeuvre pour la commune

• Décision 2023-88 portant décision budgétaire modificative n°5

• Décision n°2023-89 portant attribution de marchés de fournitures pour la régie des remontées mécaniques et de prestations juridiques pour la commune

• Décision n°2023-87 portant attribution de marchés de fournitures pour la régie des remontées mécaniques

• Décision n°2023-86 portant attribution d’un marché de fournitures de plaques de rues

• Décision n°2023-85 portant attribution de marchés de fourniture de vétements de travail pour les agents des services techniques

• Décision n°2023-84 portant attribution de marchés de prestation de services pour les activités sportives des écoles

• Décision n°2023-83 portant attribution de marchés de fournitures pour la régie des remontées mécaniques

• Décision n°2023-82 portant attribution de marchés de fournitures et de prestations de services pour la régie des remontées mécaniques

• Décision n°2023-81 portant attribution de marchés de fournitures pour la régie des remontées mécaniques

• Décision 2023-80 portant attribution de marchés de prestations de services pour la commune et pour la régie des remontées mécaniques

• Décision 2023-79 portant attribution de marchés de prestations de services et de fournitures pour la commune et pour la régie des remontées mécaniques

• Arrêté municipal n°2023-84 portant sur la règlementation de la circulation route des abeilles

• Arrêté municipal n°2023-83 portant sur la règlementation de la circulation route de l'Eychauda

• Décision n°2023-78 portant attribution de marchés de prestation de service et de travaux pour la commune

• Décision n°2023-77 portant attribution d’un marché de prestation de service

• Décision n°2023-76 portant attribution de marchés de prestation de service et de fournitures pour la régie des remontées mécaniques

• Décision n°2023-75 portant attribution de marchés de prestations de services, de fournitures et de travaux pour la commune et pour la régie des remontées mécaniques

• Décision n°2023-74 relative à l'attribution d’un bail pastoral portant convention pluriannuelle de pâturage sur l’alpage de JAS LACROIX

• Arrêté municipal n°2023-81 portant réquisition de l'entreprise OLIVE TRAVAUX pour la réalisation de travaux d'urgence suite à la crue du torrent de l'Onde des 19 et 20 octobre 2023

• Arrêté municipal n°2023-80 portant interdiction de la circulation sur la toute d'Entraigues, sur le sentier de grande randonnée GR 54 et sur les routes départementales 994T et 204T / route d'Ailefroide

• Arrêté municipal n°2023-79 portant sur l'autorisation de débit de boisson temporaire à l'occasion de la foire d'automne

• Arrêté municipal n°2023-78 portant sur un alternat de circulation

• Arrêté municipal n°2023-77 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la foire d'automne le 22 octobre 2023

• Arrêté municipal n°2023-76 portant sur la circulation route de la croix rouge

• Travaux de voirie 2023 représentation Schématique

• Arrêté municipal n°2023-74 portant sur la circulation route de l'Eychauda

• Décision n°2023-73 portant attribution d’un marché de prestation de service pour la piscine du Freyssinet et d’un marché de travaux pour la commune

• Décision n°2023-72 portant attribution d’un marché de fourniture et de deux marchés de prestations de service pour la régie des remontées mécaniques

• Arrêté municipal n°2023-73 portant levée de l'interdiction temporaire au public de plusieurs voies d'escalade à Ailefroide

• Décision n°2023-71 portant attribution d’un marché de fourniture pour la régie des remontées mécaniques et d’un marché de travaux pour la commune

• Arrêté municipal n°2023-72 portant sur l'interdiction de circulation route de Boucherey

• Arrêté municipal 2023-71 portant sur l'autorisation d'un débit de boisson temporaire "loto du comité des fêtes"

• Décision n°2023-70 portant attribution de marchés de fourniture pour la commune et la régie des remontées mécaniques

• Décision n° 2023-69 portant décision budgétaire modificative n°4 - ajustements de crédits en dépenses d’investissement

• Arrêté Municipal 2023-69 - Prolongation circulation alternée chemin du Canton

• Arrêté municipal n°2023-70 portant fermeture et interdiction au public de plusieurs voies d'escalade à Ailefroide

• Décision n°2023-68 portant attribution de deux marchés de fourniture pour la régie des remontées mécaniques

• Décision n°2023-67 portant attribution d’un marché de travaux sur la réserve collinaire de la station et de prestation de service relatif à une campagne de recherche de fuites à la piscine

• Décision n°2023-66 portant attribution d’un marché de fourniture de carburant pour les services techniques et de prestation de service relatif à une campagne de mesure du radon à l’école de Vallouise

• Arrêté Municipal n° 2023-60 portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Inauguration de la ferme "L’Âne qui bulle" le samedi 16 septembre 2023

• Arrêté n°2023-65 - Circulation ch du canton- branchements eau et assainissement

• Décision n°2023-65 portant attribution d'un marché de fourniture de matériel informatique pour les services administratifs de la mairie

• Décision n°2023-65 Attribution marché fourniture matériel informatique mairie

• Décision n°2023-64 portant sur l'attribution d'un marché de prestations de service

• Décision n°2023-63 portant sur l'attribution d'un marché de prestation de services

• Décision n°2023-62 portant sur l'attribution d'un marché de fournitures de matériel pour la piscine

• Arrêté municipal n°2023-64 portant interdiction de circulation sentiers d'accès aux refuges sélé et pelvoux

• Arrêté municipal n° 2023-63 portant sur l'interdiction des feux de plein air

• Décision n° 2023-61 portant sur l'Attribution d'un marché de prestation de service- Espaces verts station

• Décision n° 2023-60 portant sur l'Attribution d'un marché de prestation de service - réparation pompe réservoir de Puy-Aillaud

• Décision n°2023-59 portant sur l'Attribution d'un marché de prestation de service - recrutement directeur d'exploitation RM

• Arrêté municipal n° 2023-62 portant sur une permission de voirie chemin du canton

• Arrêté municipal n° 2023-61 portant sur l'ouverture tardive d'un débit de boisson festival "les envoyageurs"

• Arrêté Muncipal 2023-58

• Arrêté Municipal 2023-45

• Décision n°2023-58 portant attribution d’un marché de fourniture et pose d’une pompe à la piscine municipale du Freyssinet

• Décision n°2023-57 portant attribution d’un marché de travaux d’électricité à la piscine municipale du Freyssinet

• Décision n°2023-56 portant attribution d’un marché de prestation de service relatif à une mission d’accompagnement pour le recrutement d’un responsable du réseau de neige de culture pour la régie des remontées mécaniques

• Décision n°2023-55 portant attribution d’un marché de prestation de service relatif à la réparation d’un véhicule communal

• Arrêté municipal n°2023-57 portant sur une circulation alternée route de Parcher du 04 au 08 aout

• Décision n°2023-54 portant attribution d’un marché de travaux d’électricité à la piscine municipale du Freyssinet

• Arrêté municipal n°2023-56 Portant levée de l'interdiction de la circulation sur la route de l'Eychauda & interdiction au public Chambran

• Décision n°2023-53 portant attribution d’un marché de fourniture et de prestation de service

• Arrêté municipal n°2023-55 portant interdiction au public temporaire du secteur de Chambran, fermeture de la RD 421T desservant ce hameau et la vallée de l’Eychauda ainsi que du GR 54

• Décision n°2023-52 portant attribution de cinq marchés de travaux, d’un marché de prestation de services et d’un marché de prestation de service et de fournitures

• Décision n°2023-49 portant sur la nomination d'un mandataire régie piscine et mini-golf

• Décision n°2023-51 portant attribution d’un marché de fourniture d’un siège élévateur PMR pour la piscine municipale et d’un marché de prestation de services portant sur le développement de l’interface de trois enneigeurs avec la supervision

• Arrêté municipal n°2024-54 portant sur autorisation de loterie pour le bureau des guides

• Arrêté municipal n°2023-53 portant sur la fermeture de la route de l'Eychauda

• Décision n°2023-50 portant attribution de marchés de fournitures et de prestation de services

• Décision n°2023-47 portant attribution d'un marché de travaux

• Décision n°2023-46 portant attribution de trois marchés de fournitures et de services

• Arrêté municipal n° 2023-44 portant réglementation de la circulation Route de l'Eychauda du 3 au 7 juillet 2023

• Arrêté municipal n° 2023-43 portant réglementation du stationnement et de la circulation à l'occasion du 36ème "Défi de la Vallouise" - Dimanche 30 juillet 2023

• Arrêté municipal n° 2023-42 portant sur la réglementation du stationnement sur l'esplanade devant la maison de la montagne à l'occasion de "La Fête des Guides" à Ailefroide - dimanche 30 juillet 2023

• Arrêté municipal n° 2023-41 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la fête du village les 5 et 6 août 2023

• Décision n°2023-41 portant attribution d’un marché de fournitures et d’un marché de travaux

• Décision n°2023-40 portant attribution de marchés de fournitures d’étiquettes Ici C Local

• Décision n°2023-39 portant attribution d'un marché de prestation de service pour l’école primaire

• Décision n°2023-38 portant attribution de marchés de prestation et de fournitures pour l’école primaire

• Décision n°2023-37 portant attribution d’un marché de prestation de services relatif au contrôle des extincteurs

• Décision n°2023-36 portant attribution d’un marché de services juridiques à la SELARL ITINERAIRES AVOCATS

• Décision budgétaire n°2023-35 portant ajustements de crédits en dépenses et recettes d’investissement

• Décision n°2023-33 portant sur l'attribution d'un marché de fournitures et services pour l'école de Vallouise

• Décision n°2023-32 portant sur l'attribution d'un marché de prestations de services pour un feu d'artifice

• Décision n°2023-29 portant sur l'attribution d'un marché de prestation de service entretien pré de Mme Carle

• Arrêté municipal n°2023-39 portant sur un permis de stationnement "cirque" à l'arrière de la salle des Eyssards

• Arrêté municipal n°2023-38 portant sur un permis de stationnement pour un sauna mobile parking des Eyssards

• Arrêté municipal n°2023-37 portant sur un permis de stationnement pour l'installation d'une terrasse - bar le "Gyr"

• Décision n°2023-34 portant attribution d’un marché de fourniture et d’un marché de travaux

• Décision n°2023-25 portant attribution d’un marché de fournitures de produits et matériels pour la piscine municipale

• Arrêté n° 2023-36 portant sur l'autorisation d'un débit de boisson temporaire les "Gyrolympiades"

• Arrêté n° 2023-35 portant sur le stationnement parking des Eyssarts pour les "Gyrolympiades"

• Décision n°2023-27 portant attribution d’un marché de services et d’un marché de mission partielle de maîtrise d’œuvre

• Décision n°2023-26 portant attribution de deux marchés de fourniture d’un volet roulant et de stores pour la piscine municipale du Freyssinet

• Arrêté n° 2023-34 portant sur le permis de stationnement le 8 juin pour une vente de matelas

• Arrêté n° 2023-33 portant sur le stationnement et la circulation Trail des écrins le 17 et 18 juin 2023

• Arrêté municipal n°2023-30 portant sur une permission de voirie entreprise VORTEX pont du freyssinet d'aval

• Arrêté municipal n°2023-31 portant sur un alternat de circulation au pont du Freyssinet d'aval

• Arrêté municipal n°2023-29 portant sur la circulation par alternat route de Pelvoux le 24 et 25 mai 2023

• Arrêté municipal n°2023-28 portant règlementation de la circulation par alternat sur la RD 994E - route de Pelvoux pendant la saison estivale

• Arrêté Municipal 2023-27 portant interdiction de circulation Route des Gorges accès Aire de broyage des déchets verts

• Arrêté municipal 2023-26 portant réglementation et circulation sur le Parking de la Gravière à l'occasion des foires et brocantes de l'été 2023

• Arrêté municipal 2023-25 portant réglementation de la circulation et du stationnement - Marché du jeudi de l'ascension

• Arrêté municipal n°2023-24 portant réglementation de la circulation et du stationnement - Marché d'été

• Décision n°2023-22 portant attribution de deux marchés de prestations de services relatifs à la réparation d’un véhicule des services techniques et à la réalisation de marquages au sol routiers

• Arrêté préfectoral d'interdiction de circulation portant sur la montée au pré de Mme Carle le dimanche 4 juin 2023

• Décision 2023-21 portant attribution de deux marchés de prestations de services relatifs à la réparation d’un véhicule communal et à deux licences d’abonnement à une messagerie collaborative

• Décision n°2023-20 portant attribution de deux marchés de travaux relatifs à la réfection d’un appartement communal et des vestiaires de la piscine et d’un marché de prestation de service relatif à l’abattage d’un arbre

• Arrêté n°2023-21 portant sur le règlement de la circulation au pont des places

• Décision n°2023-19 portant décision budgétaire modificative n°2-virement de crédits de chapitre à chapitre (budget principal)

• Arrêté municipal n°2023-20 portant sur la règlementation de la circulation route de l'Eychauda

• Décision n°2023-18 portant attribution d’un marché de services juridiques à la SELARL ITINERAIRES AVOCATS

• Arrêté municipal n° 2023-19 portant sur la fermeture de la partie basse de la route des abeilles

• Arrêté municipal n°2023-17 portant sur la circulation par alternat RD904E route de Pelvoux et route des Eyssarts

• Arrêté municipal n°2023-16 portant ouverture de la via ferrata des gorges d'Ailefroide

• Décision n°2023-17 portant attribution de deux marchés de fourniture d’équipements pour les écoles et d’un marché de prestation de service portant sur le broyage de végétaux

• Arrêté municipal n°2023-15 portant levée de l'interdiction de la circulation sur la route de l'Eychauda

• Décision n°2023-16 portant décision budgétaire modificative n°1-virement de crédits de chapitre à chapitre (budget principal)

• Arrêté de circulation 2023-13 par alternat route de Pelvoux et route des Eyssarts en raison travaux fibre

• Arrêté municipal n°2023-14 portant interdiction de la circulation des véhicules et piétons sur la RD 421T - Route de l'Eychauda et sur le GR 54

• Décision n°2023-15 portant attribution de trois marchés de fournitures d’équipements ludiques et de matériel sportif

• Décision n°2023-14 portant attribution de deux marchés de prestations de services relatifs à la réalisation d’une campagne de recherche de fuites sur le réseau d’eau communal et à une mission d’assistance à la mise en place d’un projet urbain partenarial

• Décision n°2023-13 portant attribution d’un marché de fourniture de fleurs destinées au fleurissement de la commune

• Décision n°2023-12 portant attribution de trois marchés de travaux relatifs à des équipements ou infrastructures communaux

• Décision n°2023-11 portant attribution de deux marchés de maîtrise d’œuvre relatifs à la réhabilitation d’un bâtiment inscrit à l’inventaire MH et à la mise en œuvre d’un dispositif de traitement bactériologique sur le réseau d’alimentation en eau potable

• Décision n°2023-10 portant Attribution de deux marchés de prestations de services relatifs à la maintenance des équipements communaux

• Arrêté municipal n° 2023-12 portant sur le stationnement du cirque Landri parking des Eyssarts

• Décision n°2023-09 portant attribution d’un marché de prestation de service et de trois marchés de fournitures

• Arrêté n°2023-08 portant sur un alternat de circulation sur la RD 994E (travaux Fibre)

• Arrêté n° 2023-07 portant sur la fermeture de la cascade de glace

• Arrêté n°2023-06 portant sur le règlement du marché et de l'occupation du domaine public

• Décision n°2023-07 portant attribution de deux marchés de services

• Décision n°2023-06 portant attribution d’un marché de travaux relatif au remplacement de radiateurs dans un appartement communal et d’un marché de prestation de service relatif à des renouvellements d’abonnements de solutions logicielles

• Arrêté municipal n°2023-04 portant réouverture au public de la cascade de glace artificielle des Claux

• Décision n°2023-04 portant sur l'attribution de deux marchés de panneaux et dispositifs de signalisation

• Décision n°2023-05 relative à l'attribution de deux marchés de travaux portant sur l’installation d’un cumulus électrique et la fabrication d’un massif en béton

• Arrêté municipal 2023-02 portant sur le stationnement place du "Poët" le 19 février 2023

• Décision n°2023-01 portant Attribution d’un marché de prestation de service relatif au renouvellement d’une licence d’abonnement à une messagerie collaborative

• Décision n°2023-02 Attribution d’un marché de travaux relatif à l’alimentation en eau chaude d’un lavabo et d’un marché de prestation de service relatif à la réparation d’un véhicule