Conseil municipal du 6 février 2025 CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2025

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Convocation et ordre du jour du 6 février 2025
Liste des délibérations L.2121-25 CGCT
1 - Engager, liquider le quart de l'investissement M57
2 - Engager, liquider le quart de l'investissement M43
3 - Engager, liquider le quart de l'investissement M49
3 - Engager, liquider le quart de l'investissement M49
4 - Engager, liquider le quart de l'investissement M4 Ailefroide
5 - Redevance eau potable
6 -Intégration du budget M4 « Camping du Freyssinet » au budget principal M57
7- Convention de partenariat et Subvention exceptionnelle pour le club de VTT po
8 -Tarifs spéciaux régie des remontées mécaniques
9 -Nomination d’un nouveau membre de la commission d’urbanisme
10 - Nomination d’un membre du conseil d’exploitation de la régie des remontées
11 - Approbation des nouveaux statuts de TE05
12 - Approbation du rapport de la CLECT de la communauté de commune du Pays des
13 - Modalite de Désherbage bibliothèque
14 -Servitude TE05 - Poste électrique
15 - Convention occupation temporaire ONF Cabane Chouvet
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