Mesdames, messieurs,

Vous trouverez ci-dessous les liens vous permettant de consulter l’ensemble des documents constituant le Plan Local d’Urbanisme s’appliquant au secteur de Vallouise :

• La délibération n°6 du 20 novembre 2011 portant prescription de la révision du POS communal en vue de l’établissement du futur PLU
• La délibération n°5 du 21 février 2017 portant décision d’achèvement de la procédure de révision du POS en PLU de la commune déléguée de Vallouise suite a la fusion des communes de Vallouise et Pelvoux intervenue le 1er janvier 2017
• La délibération n°6 du 21 février 2017 portant approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune déléguée de Vallouise 
• 1 – Le rapport de présentation du PLU
• 2 – Le Plan d’Aménagement et de Développement Durable
• 3 – Le détail des Orientations d’Aménagement et de Programmation
• 4.1 – Le plan de zonage au 1/5000e portant sur les zones urbanisées
• 4.2 – Le plan de zonage au 1/12500e portant sur la commune entière 
• 5 – Le règlement de chacune des zones
• 6.1 – Les annexes visées à l’article R.123-13 du Code de l’urbanisme
• 6.2 – Les annexes visées à l’article R.123-14 du Code de l’urbanisme.

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