Conseil municipal 20 mars 2025 CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2025 Du mardi, 1 avril 2025 au lundi, 7 avril 2025

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Convocation et ordre du jour
Liste délibérations L.2121-25 CGCT
16 - Approbation des comptes de gestion 2024 des budgets M57, M49, M43, M4
17- Approbation du compte administratif 2024 du budget M57
18 - Approbation du compte administratif 2024 du budget M49
19 - Approbation du compte administratif 2024 du budget M43
20 - Approbation du compte administratif 2024 du budget M4 Freyssinet
21 - Approbation du compte administratif 2024 du budget M4 Ailefroide
22 - Affectation du résultat du budget M57
23 - Affectation du résultat du budget M49
24 - Affectation du résultat du budget M43
25 - Affectation du résultat du budget M4 Freyssinet
26 - Affectation du résultat du budget annexe camping Ailefroide M4
27 - Attribution d’une subvention d’équilibre à Nordic en Vallouise
28 - Règlement budgétaire et financier
28 - ANNEXE Règlement budgétaire et financier
29 - Participation TE05SYME05 Enfouissement basse tension dessus-ville
30 - Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement 2025
31 - Complément sur l’intégration du budget M4 Freyssinet au budget M57
32 - Attribution de la maîtrise d’œuvre pour le traitement bactériologique de Pu
33 -Actualisation des effectifs création poste de garde champêtre et saisonniers
34 - Contrat groupe assurances risques statutaires consultation CDG
35 - Echange de parcelle Commune Philippe Semiond
36 - Classement des voies communales
37 - Dénomination des rues et des voies
37 - ANNEXE Dénomination des rues et des voies
38 - Redevance d’occupation domaine public réseaux électricité
39 - Servitude au profit de TE05 parcelle 175C 1371
40 - Projet culturel interbibliothèques convention de partenariat et subvention
41 - Schéma de la culture Convention avec la bibliothèque départementale
Procès verbal du 20 mars 2024
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