Délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2022 Conseils municipaux de l'année 2022

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DCM n°1 Convention SAEM LES ECRINS exploitation piste liaison saison 2022-2023
DCM n°2 Evacuation victimes accidents ski saison 2022-2023
DCM n°3 Annulation procédure création AFP Puy-Aillaud
DCM n°4 Virement subventions du budget principal aux budgets annexes
DCM n°5 Tarifs de la cascade de glace des Claux
DCM n°6 Demande subvention DETR 2023 réfection place de l’Eglise Vallouise
DCM n°7 Signature avenant convention ON TOWER implantation infrastructure
DCM n°8 Evolution du régime astreintes agents communaux
DCM n°9 Fixation durées amortissement immobilisations budget régie RM M 43
DCM n°10 Budget Régie des remontées mécaniques – décision modificative n°4
DCM n°11 Reversement excédent fonctionnement budget annexe Camping Ailefroide
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