Délibérations du conseil municipal du 17 novembre 2022 Conseils municipaux de l'année 2022

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DCM n°1 Tarifs remontées mécaniques saison d’hiver 2022-2023
DCM n°2 Evacuation victimes accidents alpin et fond saison 2022-2023
DCM n°3 Signature convention HdF secours héliportés pistes de ski
DCM n°4 Convention NEV secours sur pistes ski de fond
DCM n°5 Evacuation victimes accidents ski saison 2022-2023 conventions
DCM n°6 Signature convention SAEM LES ECRINS secours piste liaison
DCM n°7 Tarifs cantine scolaire et garderie périscolaire des écoles
DCM n°8 Budget M 14 décision modificative n°5
DCM n°9 Budget M 43 décision modificative n°3
DCM n°10 Signature avenant travaux de voirie - COLAS France
DCM n°11 Attribution marché fourniture et livraison repas cantine scolaire
DCM n°12 Signature convention CCPE déneigement maison de la santé
DCM n°13 Signature convention financière avec SyME 05
DCM n°14 Signature conventions financières SAEM les Ecrins
DCM n°15 Acquisition parcelle lieudit « Le Clot » - reprise DCM n°8 du 4.11.2021
DCM n°16 Taxe d’aménagement
DCM n°17 Désignation représentant Comité des partenaires CCPE
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