Conseil municipal du 12 avril 2024 CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2024

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Ordre du jour du conseil municipal du 12 avril 2024
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 12 avril 2024
DCM n°1 Vote des taxes directes locales pour 2024
DCM n°2 Approbation du Budget Primitif 2024 - budget principal
DCM n°3 Approbation du Budget Primitif 2024 - budget annexe de l’eau
DCM n°4 Approbation du Budget Primitif 2024 - budget annexe régie RM
DCM n°5 Approbation du Budget Primitif 2024 - budget annexe camping et piscine
DCM n°6 Approbation du Budget Primitif 2024 - budget annexe camping d’Ailefroide
DCM n°7 Mise en place fongibilité des crédits budget principal
DCM n°8 Actualisation du tableau des effectifs des agents communaux
DCM n°9 Signature convention cadre IT 05 rédaction et publication actes
DCM n°10 Instauration prime pouvoir d’achat exceptionnelle agents communaux
DCM n°11 Signature avenant convention objectifs NEV
DCM n°12 Attribution d’un marché public travaux VRD - PUP chemin des Nariées
DCM n°13 Demande subventions travaux d’urgence crues des 19 et 20 octobre 2023
Procès verbal de la seance du 12 avril 2024
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