Conseil municipal du 16 mai 2024 CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2024

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Ordre du jour du conseil municipal du 16 mai 2024
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 16 mai 2024
DCM n°1 Désignation membre CM délivrance autorisation urbanisme maire
DCM n°2 Convention financière SAEM les Ecrins reversion produit forfaits communs
DCM n°3 Tarifs produits et prestations annexes régie des remontées mécaniques
DCM n°4 Mise à la réforme d’ouvrages appartenant à la bibliothèque municipale
DCM n°5 Demande subvention Département travaux de voirie 2024
DCM n°6 Attribution d’un marché public travaux VRD
DCM n°7 Attribution marché travaux rééquipement voies escalade Ailefroide
DCM n°8 Attribution marchés travaux urgence crues 19 et 20 octobre 2023
Procès verbal de la seance du 16 mai 2024
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