Conseil municipal du 19 décembre 2024 CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2024 jeudi, 19 décembre 2024

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Convocation et ordre du jour
Liste délibérations L.2121-25
1 - Décision modificative n°8 budget principal de la commune
2 - Décision modificative n°2 budget annexe de l'eau
4 - Convention perception de la redevance sur le domaine nordique.
5 - Convention de libre passage sur le domaine skiable
6 - Convention gestion des campagnes de limitation population féline errante
7 - Adhésion au contrat cadre de prestations sociales
8 - Convention avec CCPE pour la redevance déchet des marchés communaux
9 - Avenant marché réhabilitation des sanitaires du centre accueil des Essarts
10 - Nomination membre du conseil d’exploitation régie des remontées mécaniques
11 - Servitude sur le domaine privé communal rue du Pré du Sande
12 - Annulation de la vente avec la SCI Acanthe
13 - Convention EDF pour l’occupation partielle de la parcelle communale H888
14 - Convention d’intervention foncière avec la SAFER
15 - Convention avec la SAEM les Ecrins pour le dépôt des explosifs de la régie
16 - Présentation du Rapport Social Unique
17 - Convention pour l'organisation des championnats de France de Trial
3 - Attribution subvention d’équilibre budget annexe des remontées mécaniques
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