Conseil municipal du 27 septembre 2024 CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2024

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Ordre du jour du conseil municipal du 27 septembre 2024
Liste des délibérations du 27 septembre 2024
1- Position du conseil municipal sur la relance projet de renaturation du Gyr
2 - Signature d’une convention avec Département destinée aux activités nordique
3 - Reversement d’un excédent de fonctionnement du budget annexe de l’eau
4 - Budget annexe de la régie des remontées mécaniques décision modificative
5 - Budget principal décision modificative n°5
6 - Budget annexe de l'eau décision modificative n°1
7 - Constitution d’une commission ad hoc élaboration du règlement de voirie
8 - Avis du conseil municipal sur le projet de modification des statuts CCPE
9 - Convention d’OPAH-RU opération programmée d’amélioration de l’habitat
10 - Soutien du Conseil municipal à la motion de l’AMR des Hautes-Alpes
11 - Actualisation du tableau des effectifs des agents communaux
12 - Modification du régime indemnitaire (RIFSEEP)
13 - Signature d’un protocole d’accord portant sur un Projet Urbain Partenarial
14 - Désignation d’un membre du conseil municipal
15 - Avenant au marché portant sur l’étude des ressources en eau
16 - Attribution d’un marché public fourniture et livraison d’une billetterie
17 - Adhésion de la commune à la convention de participation prévoyance CDG
18 - Attribution de marchés publics réalisation de travaux d’urgence
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