Conseil municipal du 31 juillet 2024 CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2024

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Ordre du jour du conseil municipal du 31 juillet 2024
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 31 juillet 2024
DCM n°1 Attribution marché travaux réfection et aménagement place de l’Eglise
DCM n°2 Virement subvention budget principal au budget annexe camping-piscine
DCM n°3 Budget principal m 57 création opération 2401 "Crues de juin 2024"
DCM n°4 Tarifs cantine scolaire et accueil périscolaire des écoles
DCM n°5 Signature convention application charte Parc National Ecrins 2022-2024
DCM n°6 Retrait adhésion commune groupement de commandes fourniture électricité
DCM n°7 Signature convention club des sports PSV-La Vallouise carrés neige
DCM n°8 Tarifs des remontées mécaniques pour la saison d’hiver 2024-2025
DCM n°9 Tarifs redevance site nordique Vallouise-Pelvoux - saison 2024-2025
DCM n°10 Modification statuts Régie Remontées Mécaniques de Pelvoux-Vallouise
DCM n°11 Convention mise à disposition agent à la commune Embrun
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